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Le présent site, accessible à l'adresse fondsbustamante.com, est édité par :
Fonds Bustamante Arles
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros
Siège social : 27 rue de Chartrouse, 13200 Arles
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Tarascon sous le numéro 102 458 718
Numéro SIRET : 102 458 718 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44 102 458 718
Code APE : 82.30Z
Téléphone : +33 (0)6 08 08 54 06
Courriel : contact@fondsbustamante.com
Directeur de la publication
Monsieur Jean-Marc Bustamante, en sa qualité de Président.
Hébergeur
Webflow, Inc.398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103États-Unis
www.webflow.com
Conception et crédits
Direction artistique : Philippe Millot
Conception et intégration : Matthieu Layes
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, visuels, logotype, identité graphique, structure, mise en page) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Fonds Bustamante Arles ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Le Fonds Bustamante Arles s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont le Fonds Bustamante Arles ne saurait être tenu responsable du contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.
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